Mentions Légales

Préambule

Tous les contenus de ce site Web sont intégralement détenus et contrôlés par EARL NICOLANDES Pépinières GONNET et protégés par des droits d'auteur. Toute renonciation aux conditions exposées ci-après est soumise à l'autorisation écrite préalable de EARL NICOLANDES Pépinières GONNET.


Contenus et liens

EARL NICOLANDES Pépinières GONNET s'efforce de présenter des informations actualisées sur son site Web. Pour autant EARL NICOLANDES Pépinières GONNET ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l'exactitude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations fournies.

Bien que EARL NICOLANDES Pépinières GONNET veille à ce que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître. Ce site Web n'est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent avoir été infirmé depuis leur publication initiale.


Droits d'auteur

Le fait que ce site Web soit librement accessible ne signifie pas que EARL NICOLANDES Pépinières GONNET renonce à ses droits ni aux droits de tout tiers attachés aux contenus figurant sur ce site. Les contenus disponibles sur ce site Web sont la propriété de EARL NICOLANDES Pépinières GONNET ou de ses concédants et sont protégés par des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Nos visiteurs sont autorisé à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site Web dans le cadre d’une utilisation personnelle. Vous pouvez également librement encourager d'autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site Web et leur indiquer comment les trouver.

Pour tout autre utilisation il est nécessaire d’avoir au préalable obtenu l'accord écrit de EARL NICOLANDES Pépinières GONNET. Aucun contenu de ce ne site Web peut être copié, reproduit, distribué, republié, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris et notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de EARL NICOLANDES Pépinières GONNET ou du propriétaire tiers du contenu. L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.


Limite de Responsabilité

EARL NICOLANDES Pépinières GONNET décline toute responsabilité en cas de dommages et intérêts ou dommages découlant de l'utilisation de toute information fournie sur le site Web ou de tout accès (ou impossibilité d'accès) à son site Web.

Ce site Web peut fournir à des fins de commodité des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par EARL NICOLANDES Pépinières GONNET. En conséquence, EARL NICOLANDES Pépinières GONNET décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.


Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978

Le site EARL NICOLANDES Pépinières GONNET a été déclaré auprès de la CNIL (sous le numéro 34080DFC).

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de EARL NICOLANDES Pépinières GONNET d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de demandes d'information ou de bons de commande. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
© EARL NICOLANDES Pépinières GONNET - 2023